Conditions Générales d’Utilisation
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (dites « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet www.cyrilcurto.fr (ci-après le « Site »).
Le Site est édité par Cyril Curto Architecte.
Toute navigation sur le Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.
2. Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à internet.
Les frais liés à l’accès (matériel, logiciels, connexion internet) sont à la charge exclusive de l’Utilisateur.
Cyril Curto Architecte se réserve le droit de suspendre ou d’interrompre l’accès au Site, temporairement ou définitivement, notamment pour des raisons techniques ou de maintenance, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée.
3. Présentation du site
Le Site a pour vocation de présenter :
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l’agence Cyril Curto Architecte,
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ses projets et réalisations,
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sa philosophie et son savoir-faire,
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ainsi que de permettre la prise de contact pour des projets, partenariats ou candidatures.
Les informations diffusées sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, photographies, projets, plans, dessins, croquis, maquettes, vidéos, logos, identité graphique) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Cyril Curto Architecte.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, du Site ou de son contenu, sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
L’utilisation du contenu est autorisée uniquement à des fins personnelles et informatives.
5. Responsabilité
Cyril Curto Architecte met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur le Site, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité ou l’absence d’erreurs.
L’agence ne saurait être tenue responsable :
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des interruptions du Site,
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des dysfonctionnements techniques,
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des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du Site ou du réseau internet.
6. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Cyril Curto Architecte n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur utilisation.
7. Données personnelles
Les données personnelles collectées via le Site (formulaire de contact, cookies) sont utilisées uniquement dans le cadre des échanges professionnels avec l’agence.
Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD), l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.
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8. Cookies
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9. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.